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En accédant, en naviguant et/ou en utilisant le site web Saporo, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales. Si vous n'êtes pas d'accord, veuillez ne pas utiliser ce site web.

1. Introduction

• Ces Conditions Générales constituent un accord légal entre vous et Saporo S.A. (« Saporo »).

• Elles régissent votre utilisation des sites web, propriétés en ligne et liens de Saporo (le « Site » ou le « Site Web de Saporo »).

• Les informations, la documentation et autres matériaux (« Informations ») sur ce Site sont fournies par Saporo à l'avantage de ses clients, clients potentiels, partenaires et partenaires potentiels.

2. Licence et Restrictions d'Utilisation

Saporo vous accorde une licence limitée et non-exclusive pour accéder, télécharger, copier, et imprimer des matériaux de ce Site pour usage personnel et interne non-commercial uniquement, sauf autorisation écrite contraire.

Vous ne pouvez pas:

• Modifier ou copier les Informations.

• Utiliser les Informations à des fins commerciales ou d'affichage public.

• Utiliser les Informations d'une manière contraire aux intérêts de Saporo.

• Tenter de désassembler ou de décompiler tout logiciel sur le Site.

• Retirer tout avis de copyright, marque ou propriété.

Violation de ces termes met fin à votre licence immédiatement. À la résiliation, vous devez détruire tout matériel téléchargé ou imprimé.

3. Utilisation Interdite ou Illégale

Vous ne pouvez pas utiliser le Site ou ses Informations pour:

• Toute fin illégale.

• Inciter à une activité illégale ou enfreindre les droits d'autrui.

• « Miroiter » le contenu du Site sur un autre serveur sans la permission de Saporo.

4. Marques Commerciales

• Saporo et le logo Saporo sont des marques de Saporo S.A.

• Les « Marques de Saporo » incluent tous les marques, logos, habillages commerciaux, slogans et désignations utilisés avec les produits et services Saporo.

• Vous ne pouvez pas altérer, co-marquer, ou incorporer les Marques de Saporo dans vos propres marques, noms de société, ou domaines sans le consentement préalable écrit de Saporo.

Toutes les autres marques et noms sur ce Site peuvent être des marques de leurs propriétaires respectifs.

5. Liens vers d'autres Sites Web

• Ce Site peut contenir des liens vers des sites web exploités par d'autres entités.

• Saporo ne soutient pas les sites web liés ou les produits/services qui y sont décrits.

• Les sites liés ne sont pas sous le contrôle de Saporo, et Saporo n'est pas responsable de leur contenu, sécurité ou pratiques.

• Accédez aux sites liés à vos propres risques.

6. Informations sur la Performance

• Les données de performance, déclarations ou évaluations fournies sont approximatives et basées sur des conditions de test spécifiques.

• La performance réelle peut varier en fonction de la configuration du système.

• Les clients doivent consulter des sources supplémentaires avant de prendre des décisions d'achat.

• Les données de performance sur ce Site ne doivent pas être considérées comme définitives.

7. Confidentialité

L'utilisation du Site est soumise à la Politique de Confidentialité de Saporo. En utilisant le Site, vous consentez à la collecte, au traitement, au transfert et à l'utilisation de vos données personnelles comme décrit dans cette politique.

8. Réserve de Droits

Saporo réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés sous ces Conditions. Aucun droit n'est accordé par implication, préclusion ou autrement.

9. Modifications

• Le Site et ses Informations peuvent contenir des erreurs ou imprécisions.

• Saporo peut mettre à jour ou modifier le contenu à tout moment, sans préavis.

• Saporo peut réviser ces Conditions à tout moment, avec ou sans préavis. Vous devriez consulter cette page périodiquement.

10. Contributions à Saporo

En soumettant des idées, suggestions, documents ou propositions (« Contributions ») à Saporo via le Site, vous acceptez que:

• Les Contributions ne sont pas confidentielles ou propriétaires.

• Saporo n'a aucune obligation de confidentialité.

• Saporo peut utiliser, divulguer ou rejeter les Contributions à sa discrétion.

• Les Contributions deviennent automatiquement la propriété de Saporo sans obligation envers vous.

• Vous n'êtes pas en droit de recevoir une compensation ou un remboursement.

11. Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions est jugée illégale ou inapplicable, elle sera modifiée ou supprimée pour la rendre exécutoire. Le reste des Conditions restera en vigueur.

12. Décharge et Limitation de Responsabilité

• Le Site et les Informations sont fournies « telles quelles » et « selon disponibilité », sans garanties de toute nature, explicites ou implicites.

• Saporo et ses fournisseurs déclinent toutes les garanties, y compris la commercialisation, la non-contrefaçon, l'exactitude ou l'aptitude à un usage particulier.

• Saporo ne garantit pas que le Site sera disponible en tout temps, ininterrompu, sécurisé ou sans erreur.

• Saporo n'est pas responsable des dommages (y compris perte de bénéfices, interruption des affaires, ou perte de données) résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le Site, même si informé de la possibilité de tels dommages.

• Certaines juridictions n'autorisent pas certaines décharges ou exclusions de responsabilité. Dans de tels cas, la responsabilité de Saporo sera limitée au maximum permis par la loi.

13. Droit applicable et Juridiction

• Ce Site est contrôlé par Saporo en Suisse.

• Ces Conditions sont régies par les lois de Suisse, sans égard aux principes de conflit de lois.

• Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction des tribunaux suisses.

• Si vous êtes résident de l'Union Européenne, du Royaume-Uni, ou de Suisse, vous êtes également en droit de poursuivre dans votre juridiction d'origine selon la loi applicable.

• Vous devez respecter les lois applicables dans votre propre pays concernant la transmission de données, le chiffrement et les transferts internationaux.

14. Droits des Consommateurs

Rien dans ces Conditions n'affecte vos droits statutaires en vertu des lois sur la protection des consommateurs dans l'Union Européenne, au Royaume-Uni, en Suisse, ou dans d'autres juridictions où ces droits ne peuvent être renoncés.

15. Force Majeure

Saporo ne sera pas responsable de tout manquement ou retard dans l'exécution de ses obligations lorsque ce manquement résulte d'événements échappant à son contrôle raisonnable, y compris les catastrophes naturelles, grèves, actions gouvernementales, guerres, cyberattaques ou pannes de service/Internet.

16. Accord Complet

Ces Conditions, en conjonction avec la Politique de Confidentialité de Saporo, constituent l'entier accord entre vous et Saporo concernant l'utilisation du Site.